Enfin les vacances !

   
         Eh oui , nous les attendions avec impatience , eh bien ça y est , ce sont les vacances . Dedette a déjà une semaine de "bouffée" , il lui en reste encore deux , quant à moi c'est partit pour quatre semaines .

     Bien sur comme d'habitude ce blog ne sera pas abandonné , et dès que j'aurai un sujet intéressant à vous faire partager je ferai un petit article . Comme prévu nous allons descendre quelques jours dans le sud du côté de Nice afin de faire connaissance avec la petite Sylia . Les autres jours seront consacrés à quelques ballades dans la région ainsi bien sur qu'à un peu de repos au bord de l'étang .

    Alors à tous ceux qui partent nous leur souhaitons de bonnes vacances , soyez prudent si vous prenez la route , je ne tiens pas à perdre quelques lecteurs pendant le mois d'août , et si vous avez déjà pris vos vacances et que vous reprenez le boulot , eh bien bon courage , dans quelques semaines ce sera notre tour !

    Merci aussi à notre bon Guit (ainsi qu'à Marie , Fanny et Antoine) qui nous ont  envoyé une jolie carte postale pleine de soleil :

   
        Bonnes vacances à tous et à bientôt , et surtout n'oubliez pas de revenir à la rentrée voir le meilleur blog du canton , de Franche Comté , et pourquoi pas soyons fous , de l'univers !!

   
Mais que dit la loi ?

Cet article est de loin le plus consulté de ce blog

   
             Chers amis d'etangchalet bonjour . Aujourd'hui je ne reviendrai pas sur la pêche du week-end , ces quatre jours étaient orageux , le niveau de l'étang est descendu d'environ 6 ou 7 cm , bref des conditions pas très favorables pour notre loisir favori . Pour vous dire , en quatre jours je n'ai pas vu la queue d'un black bass (ni la tête d'ailleurs) ce qui est plutôt étonnant , et ma mission de ce week-end du 14 juillet qui était d'attraper quelques black pour un collègue et propriétaire d'un étang voisin n'a donc pas été menée à bien .
Bon ce n'est que partie remise , et en ces quatre jours j'ai quand même eu quelques départs de carpes , mais tous ratés , décrochés ou cassés . Comme vous voyez rien de bien fameux à vous raconter .
Alors pour essayer de faire un petit article intéressant quand même , et au vu des nombreuses requêtes Google , demandes par mails ou par commentaires , j'ai fait pour vous quelques recherches sur le net afin de savoir une fois pour toutes quelle est la réglementation en matière de création d'étang .

    En effet beaucoup de monde parmi les lecteurs (moi y compris) se demande si on a le droit et quelles sont les démarches à suivre pour creuser un étang sur son terrain . Les réponses figurent simplement dans les articles du code de l'environnement :

Les articles L 214-1 à L 214-6 (ancienne loi sur l'eau) , et l'article L 432-3 de l'ancienne loi pêche .

Ce que dit la loi sur l'eau :

    Le projet de creuser un étang (ou autres travaux)  peut être soumis à deux procédures administratives , tout dépend de la taille du plan d'eau et de son impact sur l'environnement : l'autorisation et la déclaration .

L'autorisation : c'est une demande adressée au Préfet qui comporte un descriptif des travaux , ainsi qu'un document d'incidence , généralement réalisé par un bureau d'étude . Ce projet sera soumis à enquête publique , et le conseil municipal du lieu concerné donnera son avis .
  Cette autorisation est obligatoire pour toute création d'étang supérieur ou égal à 3 hectares .

La déclaration : C'est une demande adressée au Préfet qui comporte un descriptif des travaux , ainsi qu'un document d'incidence (plus léger) . Le Préfet communique au demandeur les prescriptions générales (ce qu'il peut ou ne peut pas faire) , et le dossier est envoyé au Maire et doit être consultable en Mairie pendant un mois .

Cette déclaration est obligatoire pour toute création d'étang supérieure à 0.1 hectare , et inférieure à 3 hectares .
   

Ce que dit la loi pêche :

   
  L'article L432-3 stipule que : " Tous travaux de nature à détruire les frayères , les zones de croissance ou les zones d'alimentation ou de réserves de nourriture de la faune piscicole , l'installation ou l'aménagement d'ouvrages ainsi que l'exécution de travaux dans le lit d'un cours d'eau sont soumis à autorisation ."

Chaque personne (ou organisme) ayant un projet de travaux sur un cours d'eau doit constituer un dossier dans lequel figurent les modalités d'exécution et le soumettre à la DDT concernée  (Direction départementale des territoires , anciennement la DDAF)  .
La DDT consulte les services compétents , et le Préfet prend un arrêté pour l'exécution fixant "les mesures compensatoires visant à remettre en état le milieu naturel aquatique" .

Voici parmi les travaux qui nous intéressent ce qui peut être soumis à un examen administratif :

Prélèvement d'eau dans la rivière :

• Déclaration si débit inférieur à 5% ou supérieur à 2% du débit d'étiage (débit minimum d'un cours d'eau en général en fin d'été) .
   
  
• Autorisation si débit supérieur à 5% du débit d'étiage .

Transfert d'un cours d'eau A vers un cours d'eau B : (vous captez l'eau d'un ruisseau et vous la rejetez dans un autre ruisseau)

• Autorisation

Modification du profil d'un cours d'eau ou tous travaux conduisant à la dérivation ou au détournement d'un cours d'eau :

• Autorisation

Busage d'un cours d'eau :

• Autorisation si la longueur est supérieure ou égale à 100 mètres .
   
  
• Déclaration si la longueur est entre 10 et 100 mètres .
   
  
• Déclaration (DDT) si la longueur est inférieure à 10 mètres .

Vidange d'étang :

• Autorisation si l'étang est supérieur à 1 hectare .
   
  
• Déclaration si l'étang est entre 0.1 et 1 hectare .
   
  
• Déclaration à la DDT si l'étang est inférieur à 0.1 hectare .

Création d'un étang ou d'un plan d'eau :

• Autorisation si l'étang est supérieur ou égal à 3 hectares .
   
  
• Déclaration si l'étang est entre 0.1 et 3 hectares .

Attention , un projet peut être concerné par plusieurs rubriques :

Vous voulez creuser un étang de 50 ares avec prélèvement d'eau de 15% du débit d'étiage d'un cours d'eau , vous serez donc soumis à déclaration au vu de la superficie , et à autorisation au vu du débit prélevé .
  

Conformité pour les étangs de plus de 0,1 ha :

Les arrêtés ministériels du 27 mars 1999 précisent de l'étang doit :

• être implanté à plus de 10 m d’un cours d’eau (35 m pour les cours d’eau de plus de 7.50 m de largeur) .
  
  
• disposer d’une revanche (c’est la différence de hauteur entre le niveau d’eau dans l’étang et le point le plus haut de la digue)  de 0.40 m si des digues sont établies .
  
  
• disposer d’un système de vidange type  "moine"  afin de permettre la vidange du plan d’eau en moins de 10 jours en cas de danger imminent pour la sécurité publique .
  
  
• disposer d’un trop-plein et d’un déversoir majeur de crue qui doivent permettre l’écoulement de la crue centennale .
  
  
• disposer d’un système de pêcherie et de filtre à gravier .
  
  

      Voila ce que dit l'administration en matière de création d'étang , c'est beaucoup de paperasseries , autorisations ou déclarations , mais c'est quand même nécessaire pour ne pas faire n'importe quoi n'importe ou , et si tel est votre projet , vous ne pourrez plus dire que vous ignoriez la loi en la matière , et bien sur il vaut mieux consulter les administrations concernées par votre projet (DDT , préfecture et mairie) au cas ou il y ait des conditions imposées par des réglementations des plans d'occupation des sols .

       Maintenant que vous savez tout sur la création d'un étang , ne sautez pas pour autant tout de suite sur votre tractopelle , en effet rien ne sert de creuser si on a pas fait une étude de sol avant car il faut bien sur que votre terrain retienne l'eau , ce qui est loin d'être le cas partout .... mais là c'est une autre histoire !!

A bientôt

    PS : dans le même sujet , rappel d'un petit lien vers la réglementation sur les étangs , en particulier sur la notion d'eau libre et d'eau close : cliquez ICI 

    Et pour la fiscalité et l'imposition c'est ICI

       Et pour une approche du prix que peut valoir un étang c'est ICI

      
Peut être un nouveau survivor

   
             Aujourd'hui dimanche jour de détente . Alors que notre "bon" gouvernement étudie un projet de loi sur le travail du dimanche , moi j'essaie d'éviter également le travail du samedi (dans quelques années j'essaierai d'éviter également le travail dans la semaine) . Mais cette semaine pas moyen d'éviter ça , c'est donc contraint et forcé , la baïonnette dans le dos que j'y suis allé . Six jours à se lever à 4 h du mat c'est dur , et le dimanche on aspire à un peu de repos .
      Le temps annoncé était plutôt mitigé avec des averses dans l'après midi , et nous étions un peu dans l'expectative , mais finalement ce fût une belle journée sans pluie .
      Un peu de pêche donc , mais depuis le transat , et ce fût plutôt une journée sieste et barbecue plus qu'autre chose .

    Bon j'avais mis ma canne à carpe en oeuvre quand même au cas ou , mais vraiment sans conviction . Le temps est à la chaleur en ce moment et le niveau de l'étang à baissé de 6 ou 7 cm , et ce n'est pas une météo très favorable pour la pêche en dehors du matin très tôt ou du soir très tard .

     En effet la pêche n'a pas été très bonne , mais j'ai quand même attrapé un rotengle , et c'est de là que vient le titre de cet article : "âmes sensibles s'abstenir" . Ce rotengle avait une blessure très impressionnante , peut être pire que celle de notre ami Survivor , blessure faite sans doute par l'attaque d'un héron :

   
           Souhaitons à notre ami rotengle que cette vilaine blessure se cicatrise rapidement , ça ne lui a pas empêché de mordre mon grain de maïs ce qui est déjà bon signe .

Puis pendant que ma Dedette faisait la vaisselle :

Mais elle est ou ma Dedette ?

Ah ouf , la voila !!

J'ai réussi , entre deux roupillons , à prendre une petite carpe d'environ 1.500 kg :

   
     Puis avant de la relâcher , je lui ai fait un brin de conversation , en langage carpe bien sur , mais là je ne sais pas si le message est bien passé :

   
        Bon , voila pour ce week-end , je vous souhaite une bonne semaine en attendant le long week-end prochain , portez vous bien et à bientôt .